Conditions d'Utilisation — TG Cerber

• Service — le logiciel TG Cerber et les fonctionnalités associées qui aident à protéger et gérer les comptes Telegram, y compris la protection des sessions, l'archivage des messages et des fichiers, le panneau d'administration, la gestion des comptes d'entreprise et les intégrations connexes (API, webhook, MCP).
• Plan — un niveau d'abonnement (par exemple, vérification gratuite, Protector, Vault et les plans d'affaires Protect / Archive / Governance / Enterprise), tel que décrit sur le site web ou dans une commande.
• Données Client — messages, fichiers, données de compte et autre contenu que le Service traite ou stocke en votre nom.
• Compte Connecté — un compte Telegram que vous connectez au Service.

TG Cerber is a security and management tool for Telegram accounts. Depending on the Plan, it may monitor active sessions, close unauthorized logins within the limits of the Telegram platform, keep an encrypted archive of selected chats and files, provide a management panel, and offer optional integrations. TG Cerber uses the Telegram API and is not an official Telegram product; it is not endorsed by or affiliated with Telegram. The Service complements, and does not replace, your other security controls (such as two-factor authentication, device security, and MDM).

Vous devez avoir au moins 18 ans et être légalement capable de conclure un contrat. Le Service est destiné à un usage commercial et professionnel. Il vous incombe de respecter toutes les lois applicables à votre utilisation du Service dans votre juridiction.

Vous devez fournir des informations exactes et les tenir à jour. Vous êtes responsable de toutes les activités effectuées sous votre compte et de la protection de vos identifiants, de vos clés de chiffrement et de l'accès au panneau d'administration. Avertissez-nous sans délai à info@oqtacore.com si vous suspectez un accès non autorisé.

5.1. Les fonctionnalités et les prix sont décrits sur le site web ou dans un bon de commande. Les abonnements payants sont renouvelés pour des périodes successives, sauf annulation avant la fin de la période en cours, à moins d'indication contraire dans votre commande.

5.2. A free trial, where offered, is provided "as is" and may be changed or withdrawn. After a trial, no free tier is guaranteed.

5.3. Fees are exclusive of taxes unless stated otherwise; you are responsible for applicable taxes. Except where required by law, fees paid are non-refundable.

5.4. Nous pouvons modifier les prix pour les périodes futures avec un préavis raisonnable.

Vous acceptez de ne pas :

• use the Service in violation of any law, or of the Telegram Terms of Service;
• connect an account, or archive communications, without the necessary rights, consents, and legal basis (see Section 8);
• use the Service to gain unauthorized access to accounts or data you are not entitled to;
• interfere with, overload, reverse engineer, or attempt to circumvent the security of the Service;
• resell, sublicense, or provide the Service to third parties except as expressly permitted;
• utiliser le Service pour le spam, la fraude, le harcèlement ou toute activité illégale ou nuisible.

Nous pouvons suspendre ou résilier l'accès en cas de violation de la présente Section.

7.1. Vous êtes responsable des Comptes Connectés et des numéros qui y sont associés. Lorsque le Service offre des fonctionnalités de propriété d'entreprise, les droits sur un compte dépendent de la configuration du compte et de son numéro.

7.2. Telegram est un tiers indépendant. Nous ne contrôlons pas Telegram et ne sommes pas responsables des modifications apportées à la plateforme ou à l'API Telegram, ni des actions entreprises par Telegram concernant un compte (y compris les restrictions, limites ou interdictions). Nous ne garantissons pas qu'un Compte Connecté ne sera pas restreint par Telegram.

8.1. Votre responsabilité pour une utilisation légale. Le Service peut archiver et donner accès aux communications des employés et utilisateurs d'une entreprise. Vous êtes seul responsable de disposer d'une base juridique valide (par exemple, avis et consentement de l'employé, droit du travail et de la protection des données, et politiques internes) pour connecter des comptes et pour surveiller, archiver et accéder aux communications. Vous obtiendrez tous les consentements requis et fournirez tous les avis nécessaires. TGCerber fournit un outil, non une conformité légale, et ne donne pas de conseils sur la légalité de votre surveillance.

8.2. Sélection et accès. Vous choisissez quels comptes et chats sont archivés et quels administrateurs y ont accès. Les rôles et les autorisations sont configurés par vous.

8.3. Encryption and hosting. In the cloud option, the archive is encrypted with the customer's key and decryption occurs on the customer side; a lost key cannot be recovered by us. For on-premises deployment, data, keys, and sessions remain within your infrastructure and we have no access to them. The Service session is visible in the Telegram device list and can be checked and terminated by you; a connected session technically holds the rights of the account.

8.4. Limites de sécurité. Nous prenons des mesures raisonnables pour aider à protéger les Comptes Connectés, mais aucune méthode de protection n'est absolue. Nous ne garantissons pas que le Service empêchera toutes les méthodes de compromission, et le résultat de la résiliation d'une session donnée dépend de la plateforme Telegram.

8.5. Données à la résiliation. Sauf accord contraire, après la fin d'un plan d'archivage payant, les données stockées restent disponibles pour consultation et exportation pendant une période limitée, après quoi elles sont stockées cryptées sans accès jusqu'à la suppression planifiée, conformément à la période de rétention indiquée dans le compte client. Les dates exactes sont affichées dans votre compte.

Le Service, le site web, les logiciels et tous les matériaux connexes sont la propriété de TGCerber ou de ses concédants de licence et sont protégés par la loi. Nous vous accordons un droit limité, non exclusif et non transférable d'utiliser le Service pendant votre abonnement, uniquement à des fins commerciales internes et sous réserve des présentes Conditions. Vous conservez vos droits sur vos Données Client.

Le Service peut se connecter à des outils tiers (par exemple, votre CRM via API ou webhook, ou des outils d'IA via MCP). Votre utilisation de ces outils est régie par leurs propres conditions. Nous ne sommes pas responsables des services tiers.

Except as expressly stated and to the maximum extent permitted by law, the Service is provided "as is" and "as available", without warranties of any kind, whether express or implied, including fitness for a particular purpose, non-infringement, uninterrupted availability, or that the Service will meet your requirements or be error-free. We do not warrant the legal admissibility of archived information.

Dans toute la mesure permise par la loi, TGCerber ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ou de la perte de profit, de données, de clientèle ou d'activité, découlant de ou liés au Service. Notre responsabilité globale totale découlant de ou liée au Service ne dépassera pas le montant que vous nous avez payé pour le Service au cours des douze (12) mois précédant l'événement donnant lieu à la responsabilité. Rien dans les présentes Conditions ne limite la responsabilité qui ne peut être limitée en vertu de la loi applicable.

Vous indemniserez et dégagerez TGCerber de toute responsabilité en cas de réclamations, dommages et coûts (y compris les frais juridiques raisonnables) découlant de votre utilisation du Service en violation des présentes Conditions ou de la loi, y compris les réclamations liées à votre surveillance ou archivage des communications sans base légale valide (Section 8).

Nous pouvons suspendre ou résilier l'accès si vous enfreignez les présentes Conditions, ne payez pas, ou utilisez le Service d'une manière qui crée un risque ou une exposition légale. Vous pouvez cesser d'utiliser le Service et annuler votre abonnement tel que décrit sur le site web ou dans votre commande. Les Sections qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation (y compris les Sections 8.5, 9, 11, 12, 13 et 15) survivent.

Les présentes Conditions sont régies par les lois suisses, sans égard aux règles de conflit de lois. Les tribunaux du Canton de Vaud, Suisse (lieu de juridiction : Nyon) ont compétence exclusive pour tout litige, sous réserve de toute règle impérative de protection des consommateurs qui pourrait s'appliquer.

Nous pouvons mettre à jour le Service et les présentes Conditions. Les modifications importantes seront notifiées par des moyens raisonnables (par exemple, sur le site web ou par e-mail). Votre utilisation continue après l'entrée en vigueur des modifications constitue une acceptation. Si vous n'êtes pas d'accord, cessez d'utiliser le Service.

Si une disposition est jugée inapplicable, le reste demeure en vigueur. Les présentes Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant le Service et remplacent les accords antérieurs sur le sujet. Nous pouvons céder les présentes Conditions dans le cadre d'une fusion, d'une acquisition ou d'une vente d'actifs. Aucune des parties n'est responsable d'un manquement causé par des événements échappant à son contrôle raisonnable (force majeure). Notre défaut d'appliquer une disposition ne constitue pas une renonciation.

Oqtacore Sàrl

Route de Divonne 44, 1260 Nyon, Suisse

E-mail : info@oqtacore.com

Support : @TGCerbersupportbot (Telegram)